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Marques déposées par monsieur GERARD LHERITIER
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MS PARIS 1870
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MS PARIS 1870
Monsieur GERARD LHERITIER

Numéro de dépôt :
4333841
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
MS PARIS 1870 de GERARD LHERITIER

Présentation de la marque MS PARIS 1870

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par monsieur GERARD LHERITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS PARIS 1870 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur GERARD LHERITIER domicilié(e) 269 Avenue de Fabron - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD LHERITIER domicilié(e) 269 Avenue de Fabron - 06200 - NICE - France.

La marque MS PARIS 1870 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS PARIS 1870 arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

GERARD LHERITIER a également déposé les autres marques suivantes : PARIS 1870 MESSAGE SECRET


Monsieur GERARD LHERITIER - 269 Avenue de Fabron - 06200 - NICE - France


GERARD LHERITIER - 269 Avenue de Fabron - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 18 mai 2018 - Rejet partiel n°724017 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Lessives  ; préparations pour polir  ; préparations pour dégraisser  ; préparations pour abraser ;

Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.